Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEME BOG
CHARLELET Michel

Numéro de dépôt :
3158567
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
10/04/2012
SYSTEME BOG de CHARLELET Michel

Présentation de la marque SYSTEME BOG

Déposée le 10 avril 2002 par CHARLELET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SYSTEME BOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est CHARLELET Michel domicilié(e) 19 rue de Boussange,57300 HAGONDANGE - 57300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel CHARLELET domicilié(e) 19 Rue de Boussange,57300 HAGONDANGE - 57300 - France.

La marque SYSTEME BOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME BOG est expirée depuis le 10 avril 2012.


CHARLELET Michel - 19 rue de Boussange,57300 HAGONDANGE - 57300 - France


Michel CHARLELET - 19 Rue de Boussange,57300 HAGONDANGE - 57300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Emballage et boîtes métalliques, Gobelets, récipients et verres à boire. Boissons non alcooliques ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.